Les foyers et les poêles ajoutent un charme indéniable aux maisons québécoises. Ils sont souvent perçus comme des éléments traditionnels et chaleureux, contribuant à l’identité architecturale et culturelle de la région. En plus, le climat hivernal froid de Québec rend les appareils de chauffages essentiels pour fournir une source de chaleur supplémentaire. Ils jouent un rôle crucial dans le maintien du confort thermique des habitants pendant les mois frisquets.
Cela étant dit, la ville de Québec est en train de restructurer la règlementation par rapport à l’utilisation ainsi que l’installation des appareils à combustion solide.
Pourquoi ces changements?
L’objectif principal derrière ces changements est de limiter l’émission de particules fines dans l’atmosphère, qui sont sources de pollution et néfastes à la santé.
Les appareils à combustion solide tel que les poêles et les foyers au bois sont particulièrement visés puisqu’ils sont les principaux responsables de l’émission des particules.
Principales dispositions à retenir[1] ;
- Déclaration obligatoire de tous les appareils à combustible solide
Chaque propriétaire possédant actuellement un appareil à combustible solide doit le déclarer d’ici le 1er avril 2024 ou dans un délai de 90 jours suivant l’installation ou le retrait d’un nouvel appareil.
- Poêles, fournaises et chaudières au bois destinés au chauffage
À partir du 1er septembre 2026 : seuls les appareils certifiés CSA ou EPA pourront être utilisés.
- Foyers au bois décoratifs ou d’ambiance non certifiés
[1] Règlement sur les appareils à combustion solide, https://www.ville.quebec.qc.ca/citoyens/propriete/poele-foyer.aspx
À partir du 1er janvier 2024 : interdiction d’installer un foyer sauf si acheté avant cette date
À partir du 1er septembre 2030 : interdiction de les utiliser
Il est donc important de savoir que si votre poêle, chaudière ou fournaise a été fabriqué avant 1988, il n’est pas certifié et n’a pas de plaque d’homologation.
Entre 1988 et 2009, il faut vérifier la plaque d’homologation. Après 2009, il est automatiquement certifié avec une plaque d’homologation.
Quelle est la solution si je possède un appareil de chauffage?
Afin de continuer à jouir de l’utilisation de votre appareil, vous devez le faire vérifier par un expert en certification. Il est possible que votre appareil se plie aux nouveaux standards.
Advenant le cas où votre appareil n’est pas conforme, vous devrez soi le retirer ou le remplacer avec un appareil plus écologique tel un foyer à combustion lente ou un appareil à combustion électrique ou au gaz.
La ville de Québec octroie présentement des subventions allant jusqu’à 1000 $ pour le remplacement d’un appareil non conforme afin d’encourager les citoyens à se plier aux nouvelles règlementations.
L’ère des bonnes vieilles bûches n’est pas révolu, cette pratique demande cependant une attention plus particulière afin de protéger l’environnement et la santé de tous.
Pour plus d’information, n’hésitez pas à nous contacter ou consulter le site de la ville de Québec :
https://www.ville.quebec.qc.ca/citoyens/propriete/poele-foyer.aspx
Article écrit par :
Christian Redmond-Kannon
Courtier immobilier résidentiel
Monark Agence Immobilière
